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Kimbrough & Associés

Paris, France

Of Counsel:

  • Lawyer, international consultant and teacher regarding both the international and national aspects of law.

Diplomas:

  • Licences en Droit français (Lyon, 1965) et liba­naise (Université St Joseph, Beyrouth) - Major de session ;
  • Maîtrise en droit privé (Université St Joseph, Beyrouth) ;
  • Maîtrise en sciences criminelles (Université de Paris, 1967): boursier du gouvernement français ;
  • L.L.M. in Trade Regulations (New York University, 1972), avec accent sur la propriété intellec­tuelle et le droit de la concurrence ;
  • Bénéficiaire de la Food, Drugs & Comestic Law Institute Fellowship pour l'année 1970.

Previously:

  • Consultant senior à l’O.M.P.I (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) ;
  • Professeur à la faculté de droit de l'Université Laval ;
  • Professeur invité aux universités de Montréal et de Sherbrooke, ainsi que dans diverses universités en France ;
  • Expert consultant auprès du ministère fédéral canadien de la Justice dans le dossier de la révision de la Loi sur le droit d'auteur ;
  • Consultant et auteur de plusieurs rapports de recherche auprès du gouvernement du Québec, sur des questions touchant au droit d'auteur

Co-author of:

  • a participé à la rédaction d’une loi type sur le droit d’auteur à l’usage des pays arabes ainsi qu’au projet de convention panarabe sur le droit d’auteur et les droits voisins

Author of: (articles)

  • Le droit international privé québécois de la protec­tion du consom­mateur (1973) Revue du Barreau (avec J. Talpis) ;
  • La photocopie et le droit d'auteur au Canada, (1979) Revue inter­nationale du droit d'auteur, 19 Cahiers de Droit, 881 ;
  • Quelques aspects des problèmes juridiques posés par la vidéo reproduction: l'affaire Betamax et ses répercussions au Cana­da, (1981) Revue inter­nationale du droit d'auteur ;
  • La publicité et les droits intellectuels, (1981) Revue du Barreau, Travaux de l'Associa­tion H. Capitant tome XXXII (Rapport Général) ;
  • La câblodistribution et le droit d'auteur au Canada, (1982) Revue cana­dienne du droit d'au­teur, vol.2, no 2. ;
  • Reprographie et Education, (1982) Revue cana­dienne du droit d'au­teur, vol.1, no 3 ;
  • Les satellites et le droit d'auteur au Canada, (1983) Revue cana­dienne du droit d'auteur, vol.3, no 2 ;
  • Air & Space Law Journal (1984), vol IX ;
  • Revue interna­tio­nale du droit d'auteur n°120 ;
  • Le statut des représentations d'oeuvres audio-visuel­les pour fins d'ensei­gne­ment au regard du droit d'au­teur, Intellectual Property Journal, vol.2 n°3, Bulletin du droit d'auteur, (revue de l'UNESCO), vol XX1, p. 10 (en langues française et chinoise) ;
  • La situation de la reprographie au Canada, (1986) Actes du Congrès international de l'ALAI, à l'occasion du centenaire de la convention de Berne ;
  • Les nouveaux moyens de reproductions, papiers, sono­res, audio-visuels, (1986), 46 Revue du Barreau, Travaux de l'Associa­tion H. Capitant Tome XXXVII ;
  • Aspects généraux du droit d'auteur, (1987) Cahier de la 7ème Conférence des avocates, avocats et notaires de la fonction publique, Ministère de la Justice, Gouvernement du Québec ;
  • Aspects généraux du droit d'auteur, (1987) Cahier de la 7ème Conférence des avocates, avocats et notaires de la fonction publique, Ministère de la Justice, Gouvernement du Québec ;
  • L'enseignement du droit d'auteur dans les Etats de tradition juridique de Common Law (1988) 19 Revue générale de Droit, Bulletin du droit d'auteur, vol XX11, p. 53 ;
  • Coup d'oeil sur les modifications à la loi sur le droit d'auteur au Canada, Revue Inter­nationale de droit d'auteur, Octobre 89 ;
  • Principes généraux et recours civils et pénaux en droit d'auteur, Actes de la journée d'Études sur les applications juridiques et pratiques du droit d'auteur dans l'entreprise organisée par Insight, Octobre 1989 ;
  • A Glance Over the Amendments to Canada's Copyright Law, Journal of Law & Arts, Vol. 14, n°3, 1990 ;
  • Le droit d'auteur face aux nouvelles technologies (avec D. Vaver), 1991, Compte rendu des rapports canadiens au Congrès international de droit comparé, Ed. Yvon Blais ;
  • La position du Canada en matière de propriété intellectuelle au regard du Gatt, 1991, Actes des journées d'Études de l'ALAI, en Finlande ;
  • Notes sur le droit d'exposition des oeuvres artistiques dans le cadre se la loi C-60, Cahiers de la propriété intellec­tuelle, 1991 ;
  • Le droit d'exposition des oeuvres artistiques au Canada, 1993, Revue Internationale du droit d'auteur, n°156 ;
  • Modes non contentieux de solution des conflits en matière de propriété intellectuelle, 1993, Presses Université Laval, chapitre d'un ouvrage collectif sur les solutions de rechange au règlement de conflits ;
  • Rapport de synthèse de la journée d'Études de l'ALAI-Canada sur le nouveau Code civil du Québec et son impact sur les créateurs , 1993, Actes de la journée d'Études, tenue à Montréal ;
  • L'accord de libre-Échange nord-américain et sa mise en oeuvre en matière de droit d'auteur, 1993, Cahiers de la Propriété intellectuelle, vol 6 n°1 ;
  • La protection des idées en dehors des contrats, 1994, Actes du Congrès international de l'ALAI, tenu à Barcelone. (Rapport Général) ;
  • Les droits d'auteur et les droits voisins dans l'accord de libre-échange nord-américain et la loi de mise en oeuvre CH-115, Actes de la journée d'Étude organisée par l'ALAI-Canada sur le thème suivant : ALENA, Droit d'auteur et des voisins ;
  • Le droit d'auteur et l'ALENA : perspective canadienne, Revue internationale du droit d'auteur, juillet 1996, vol. 161 ;
  • The TRIPS Agreement and its impact on Copyright and Related Rights, publié comme document de l’OMPI, 1997.

Author of: (monographs)

  • Le droit d'auteur dans le monde de l'éducation avec C. Vincke, 1977, Editeur officiel, Québec, 240 pages ;
  • Les exceptions à la protection du droit d'auteur au Canada avec Dennis Magnusson, 1982, 263 pages ;
  • Droit d'auteur et banques de données dans l'administration publique, 1992, Publications du Québec, 120 pages

Member of:

  • Président international de l’ALAI (Association Littéraire et Artistique Internationale) ;
  • Consultant auprès de l’UNESCO et de l’ALECSO (Arab League Educational Scientific and Cultural Organisation) ;
  • Membre du comité de rédaction des “Cahiers de la Propriété Intellectuelle”, “Intellectual Property Journal”, et “IIC” (International Review of Intellectual Property and Competition Law, publié par l’Institut Max Planck de Munich).

Honarary Distinction : Honorary Distinction: Has been honored by the publication of a book, "Mélanges Victor Nabhan", 2004, special issue of the Cahiers de la Propriété Intellectuelle, editions Y. Blais. This work includes the contributions of 25 professors and jurists of various nationalities in tribute to Victor Nabhan for his contribution in the field of intellectual property.

Languages : French, English and Arabic